Coût d'entrée des immobilisations corporelles

La valorisation d'une immobilisation est un élément essentiel de la vie d'une entreprise.

Certaines charges annexes peuvent être incorporées au coût d'acquisition d'une immobilisation.

D'autres, au contraire, en sont, de fait, exclues.

I- Eléments constitutifs du coût d'acquisition

Le coût d'acquisition d'une immobilisation corporelle est constitué de :

* Son prix d'achat, y compris les droits de douanes et les taxes non récupérables, déduction faite des remises, rabais, ristournes et escomptes éventuels.

* Des coûts directement attribuables engagés et nécessaires à la mise en place et au bon fonctionnement de l'immobilisation selon l'utilisation définie (Ex : frais de transport).

Les honoraires, droits de mutation, commissions et frais d'actes peuvent sur option être intégrées au coût d'acquisition ou bien comptabilisées en charges.

* De l'évaluation initiale du coût de démantèlement de restauration et d'enlèvement du site sur lequel est située l'immobilisation en contrepartie de l'obligation encourue.

Comptablement, ces coûts font l'objet d'un plan d'amortissement propre tant pour la durée que pour le mode.

* Les coûts d'emprunt peuvent, sous certaines conditions être incorporés au coût d'acquisition de l'immobilisation.

II- Date de prise en compte du coût de l'immobilisation

Les coûts sont affectés au coût de l'immobilisation à partir de la date à laquelle la direction a pris (et justifie sur le plan technique et finacier) la décision de l'acquérir ou la produire pour l'utiliser ou la céder ultérieurement, et, démontre qu'elle génèrera des avantages économiques futurs.

Pour un actif acquis ou installé par un fournisseur externe, cette notion d'utilisation prévue par la direction correspond en principe au niveau de performance nécessaire pour atteindre le rendement initial attendu à la date de réception.

Et ceci que le bien soit acquis ou produit par l'entité.

III- Coûts placés en charges

Les coûts ne faisant pas partie du prix d'acquisition et qui ne peuvent par être directement rattachés aux coûts nécessaires au bon fonctionnement de l'immobilisation sont comptabilisés en charges.

Les coûts survenant après la mise en service de l'immobilisation sont comptabilisés en charges. Ainsi, les frais liés à l'utilisation effective ou au redéploiement de l'immobilisation sont comptabilisés en charges.

Enfin les coûts intervenant avant ou pendant la mise en place de l'immobilisation, et, qui ne sont pas nécessaires à sa mise en place ou à son bon fonctionnement sont également comptabilisés en charges.

IV- Cas des immobilisations créées par l'entité

* Le coût d'une immobilisation produite par l'entité pour elle-même est déterminé selon les mêmes principes que pour une immoilisation acquise.

Il peut ainsi être déterminé par le coût de production des stocks si l'entreprise produit des biens similaires destinés à la vente.

Le coût de production d'une immobilisation corporelle est égal au coût d'acquisition des matières consommées augmenté des autres coûts engagés au cours des opérations de production (charges directes et indirectes) qui peuvent raisonnablement être rattachés à la production du bien ou du service.

* Les coûts d'emprunt peuvent, sous certaines conditions, être rattachés au coût de production.

V- Particularités

A- Dépenses courantes d'entretien et de maintenance

Les coûts ou dépenses courantes d'entretien et de maintenance sont comptabilisés en charges.

B- Remplacement ou renouvellement d'un composant

Les coûts significatifs de remplacement ou de renouvellement d'un composant ou d'un élément d'une immobilisation doivent être comptabilisés comme une acquisition d'actif séparé et la valeur nette du composant remplacé ou renouvelé doit être comptabilisé en charges.

Un composant séparé qui n'a pas été identifié à l'origine, doit l'être ultérieurement si les conditions de comptabilisation en immobilisation sont réunies.

Ceci inclus les dépenses d'entretien faisant l'objet de programmes pluriannuels de gros entretiens ou grandes révisions (si aucune provision correspondante n'est déjà constatée).

Le coût estimé des dépenses d'entretien faisant l'objet d'une programme pluriannuel peut être utilisé pour évaluer le composant existant lors de l'acquisition.

Dans tous les cas, la valeur nette du composant remplacé ou renouvelé doit être comptabilisée en charges.

C- Les pièces de rechange et le matériel d'entretien

En général, les pièces de rechange et le matériel d'entretien sont inscrits en stocks et comptabilisé en charges lors de leur utilisation.

Cela étant, ces éléments constituent des immobilisations si l'entité compte les utiliser sur plus d'une période.

De même, si ces éléments ne peuvent être utilisés qu'avec une immobilisation corporelle, ils ton comptabilisés en immobilisations corporelles.

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